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Marques déposées par la société PATENTS & CO LLC. Société américaine organisée selon les Lois de l'Etat du Delaware des USA
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ESACAST
Marque expirée - Marque en non vigueur

ESACAST
PATENTS & CO LLC. Société américaine organisée selon les Lois de l'Etat du Delaware des USA

Numéro de dépôt :
99775192
Date de dépôt :
15/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/02/2019

Présentation de la marque ESACAST

Déposée le 15 février 1999 par la société PATENTS & CO LLC. Société américaine organisée selon les Lois de l'Etat du Delaware des USA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ESACAST »

Le déposant est la société PATENTS & CO LLC. Société américaine organisée selon les Lois de l'Etat du Delaware des USA domicilié(e) 16192 Coastal Highway LEWES,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2399549) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD domicilié(e) 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2399549) - 75440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 17

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESACAST est expirée depuis le 15 février 2019.

PATENTS & CO LLC. Société américaine organisée selon les Lois de l'Etat du Delaware des USA a également déposé les autres marques suivantes : ESALUX


PATENTS & CO LLC. Société américaine organisée selon les Lois de l'Etat du Delaware des USA - 16192 Coastal Highway LEWES,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2399549) - États-Unis


CABINET PLASSERAUD - 52 rue de la Victoire,75440 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2399549) - 75440 - France


Inscription le 25 février 2009 - Changement d'adresse n°494086 - Publication au BOPI 2009-02-25

Renouvellement sans limitation le 25 février 2009 n°2399549 - Publication au BOPI 2009-02-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-30

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Inscription le 7 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°640194 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-07

Matières plastiques en poudre, granules et pâte, résines artificielles. Produits semi-finis en matières plastiques notamment en polycarbonate.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.